Guide LMD

I ~ EXTRAITS DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’INSTITUT

I.1 Textes réglementairesde référence

1. Arrêté N°711 du 03 novembre 2011 Fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques.
2. Arrêté N°712 du 03 novembre 2011 Fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation.
3. Arrêté N°714 du 03 novembre 2011 portant modalités de classement des étudiants.

II ~ Inscriptions et gestion du dossier de l'étudiant

II.1 Gestion du dossier de l’étudiant :

• L’inscription des nouveaux bacheliers,
• La réinscription annuelle de tous les étudiants,
• L’attribution et la gestion des congés académiques,
• L’assiduité des étudiants.

Disposition réglementaire :

La réglementation en matière de gestion des différents aspects liés à l’inscription et à la Réinscriptiondes étudiants, est contenue dans les arrêtés n° 711 et 712 du 03 novembre 2011, notamment en leurs articles :

• Arrêté 711 : articles 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 32, 33 et 34
• Arrêté 712 : articles 10, 11 et 12.

II.2 Inscription des nouveaux bacheliers :

II.2.1 Qui a droit de s’inscrire à l’Institut d’Optométrie à Ouled Fayet?

L’inscription des nouveaux bacheliers à l’INOOF, est ouverte aux :

Algériens détenteurs du baccalauréat Algérien, ou d’un diplôme étranger reconnu équivalent, ayant un bac de séries : Mathématiques, mathématiques techniques et sciences expérimentales.

II.2.2 Circulaire ministérielle gérant l’orientation et les inscriptions des nouveaux, bacheliers :

Les inscriptions des nouveaux bacheliers sont organisées, chaque année, par une circulaire ministérielle qui définit :

• Les conditions et les règles générales qui président aux inscriptions des nouveaux bacheliers,
• Les domaines ou filières ouverts par établissement universitaire,
• Les séries de baccalauréat autorisées pour l’inscription dans chaque domaine ou filière,
• Les circonscriptions géographiques, ou wilayas rattachées à chacun des domaines (filière) ouvert par établissement

II.2.3 Composition du dossier d’inscription :

• 02 copies, certifiées conformes, du relevé des notes du baccalauréat,
• 06 photos d’identités récentes,
• 02 extraits de naissance originaux,

II.3 Réinscriptions annuelles

L’étudiant est tenu de prendre une INSCRIPTION PEDAGOGIQUE pour chaque année universitaire. L’inscription pédagogique est de la responsabilité de la scolarité.

III ~ ASSIDUITE

La présence aux séances de Travaux Dirigés (TP) et de Travaux Pratiques (TP) est obligatoire. Tiré de l’art.13 de l’arrêté 711 du 03/11/2011 : « la présence des étudiants aux Travaux Dirigés est obligatoire ».

La réglementation de la présence aux séances de cours est laissée à l’appréciation de l’enseignant. Tiré de l’art.15 de l’arrêté 711 du 03/11/2011 : « la présence des étudiants aux Travaux Pratiques est obligatoire ».

III.1 Ce que dit la réglementation

L’étudiant qui a cumulé 3 absences injustifiées, 05 absences même justifiées, aux séances de TD d’une même matière pendant un Semestre, est déclaré exclu pour cette matière.

L’absence, non justifiée, à plus de 1/3 des séances de Travaux Pratiques d’une même matière, au cours d’un semestre, entraine l’exclusion de la matière concernée.

La justification d’une absence à une séance de TP ouvre droit à une séance de remplacement, quand les conditions le permettent

L’absence non justifiée à une séance de TP est sanctionnée par la note de 00/20 à la séance concernée.

III.2 Procédure à suivre :

1. Les enseignants de TD et de TP sont tenus d’établir des fiches, de présence des étudiants, pour chaque séance, et de les remettre à intervalles de temps réguliers à l’administration.
2. Les justificatifs d’absence doivent parvenir à l’administration de la scolarité, avant l’expiration de 03 jours ouvrables à partir de la date de l’absence.
3. L’administration, rend compte, lors de chaque séance du Comité Pédagogique (CP), de la situation des absences des étudiants à toutes les matières. Le CP fait état, dans ses PV, de la liste des étudiants proposés à l’exclusion pour cause d’absences répétées aux séances de TD et/ou de TP.
4. L’administration, sur le vu du PV du CP, prononce l’exclusion des étudiants concernés, et publie les liste de ces derniers par voie d’affichage.
5. Les étudiants ont le droit de déposer un recours dans la limite de 72 heures suivants la date d’affichage des résultats. Dans l’affichage des résultats, le Département doit indiquer la mention : « Les recours sont recevables avant la date : …….. (Indiquer date et heure)…. »

   Dans tous les cas, une synthèse globale des absences aux TD/TP, doit être établie au moins 15 jours avant les sessions d’examens.

III.3 Incidence sur les Délibérations

L’exclusion de la matière, empêche le calcul de la note de la matière. Elle empêche le calcul de la moyenne de l’UE, du Semestre et de l’année. De ce fait, l’étudiant(e) exclu(e) d’une matière, perd le bénéfice de la compensation dans l’UE, dans le Semestre et dans l’année.

Toutefois, il garde le bénéfice de toutes les UE (acquise par 10 ou par compensation), et des matières acquises.

IV ~ Gestion pédagogique

Ce chapitre concerne les règles de suivi de :

• Définition et Vocabulaire
• Charges Horaires et Emplois du Temps
• Coordination Pédagogique
• Les examens
• Les délibérations
• Les documents pédagogiques

IV.1 Organisation des enseignements :

IV.1.1 Unité d’Enseignement

Une unité d’enseignement (UE) est constituée d’une ou plusieurs matières, réunies selon un objectif de formation qui définit le type de l’UE :

• Fondamentale
• Méthodologique
• Découverte
• Transversale

Les matières, qui constituent l’UE, sont dotées de coefficients, et mesurées en CREDITS.

IV.1.2 Le Crédit

Représente la quantité de travail exigé de l’étudiant pour l’acquisition d’un savoir donné.

01 crédit est équivalent à 20 à 25 heures de travail de l’étudiant (compté sur le temps de travail présentiel.Cours ,TD, TP, …- et le temps consacré au travail personnel –Révision, Préparation, Projets et mini projets, …).

IV.1.3 Le semestre

Les enseignements sont organisés en Semestres.

01 semestre compte 14 à 16 semaines d’enseignement (sans compter le temps consacré aux examens finaux)

01 semestre est consacré par 30 crédits en tenant compte du Volume de travail correspondant à chaqueCrédit : les 30 crédits correspondent à un volume de travail évalué entre 600 et 750 heures de travail.

IV.1.4 Volumes horaires

Chaque formation est dotée d’une plaquette de programmes indiquant, pour chaque matière, les activités pédagogiques prévues (cours, TD, TP, Stages, Travaux personnels), avec leurs Volumes Horaire et les crédits alloués.

La programmation et le suivi des enseignements doivent veiller, prioritairement, à faire respecter les Volumes Horaires indiqués par les plaquettes mentionnées.

IV.1.5 Les Comités Pédagogiques

La concertation, la coordination et le suivi des enseignements, sont assurés dans les espaces dénommés « Comités Pédagogiques ». Ces Comités siègent aux niveaux :

• de la matière : entre les enseignants d’une même matière
• de l’UE : entre les enseignants responsables des matières de la même UE
• du Semestre : entre les enseignants responsables de toutes les matières, en présence des représentants des étudiants et de l’administration.

Les Comités Pédagogiques sont installés, au plus tard, 2 semaines après le démarrage des enseignements de chaque semestre. Ils désignent leurs présidents, et sanctionnent leurs rencontres par des Procès-verbaux versés dans les archives des activités pédagogiques.

IV.2 Les examens

Cette partie concerne les règles de suivi de :

1. Les différents types d’évaluation
2. Programmation des examens
3. Surveillance des examens
4. Les absences aux examens
5. Correction des copies
6. Consultations des copies et contre correction
7. Remise des notes et archivage des copies

IV.2.1 Les différents types d’évaluation

Toutes les activités pédagogiques suivies par les étudiants, sont soumises à évaluation.

Les aptitudes et l’acquisition des connaissances, concernant chaque Unité d’enseignement, sont appréciéessemestriellement soit par un contrôle continu et régulier soit par un examen final soit par les deux modes combinés. Le mode de contrôle continu et régulier fait l’objet autant que possible d’une application particulière.

L’évaluation de l’étudiant porte, selon le parcours de formation, sur

• Les enseignements
• Les Travaux Pratiques
• Les travaux dirigés
• Les sorties sur le terrain
• Les stages pratiques
• Les séminaires
• Le travail personnel »

IV.2.2 Programmation des examens

Les examens et autres épreuves consacrées à l’évaluation, constituent une étape importante dans le processus d’apprentissage, et contribuent, de manière quasi exclusive, à la progression des étudiants, à leur classement dans leur promotion et à toutes les autres opérations de sélection, de poursuite d’études, …

Il convient donc de leur accorder la plus grande attention, et à les rendre les plus objectives possibles afin de ne pas biaiser toutes les opérations qui leurs sont subséquentes.

Le planning des épreuves de contrôle de chaque matière précise les durées les dates et les lieux du déroulement des épreuves ainsi que l’organisation de la surveillance. Ce planning doit être porté, en début de semestre, à la connaissance des étudiants par voie d’affichage réglementaire ou tout autre support médiatique, et pas voie administrative aux enseignants.

Le responsable pédagogique, en concertation avec l’équipe de formation, publie en début de chaque semestre le nombre des épreuves, leur nature, leur durée ainsi que le ou les modes de contrôles adoptés et la pondération appliquée. La pondération porte sur la nature des épreuves et sur les modes de contrôle adoptés.

IV.2.2.1 Programmation

Les évaluations programmées dans le cadre du Contrôle Continu sont laissées à l’appréciation des enseignants.

La programmation des examens finaux relève de la coordination entre :

• Les équipes de formation
• L’administration
• Les représentants des étudiants.

Le Comité Pédagogique du Semestre est le lieu privilégié pour la coordination. Il fait le point sur les enseignements réalisés,au cours du semestre par les différentes équipes chargées des matières et des UE, les valide et donne son avis sur la programmation des examens finaux.

Une fois le planning des contrôles adopté par les Comités pédagogiques, le responsable pédagogique prend toutes dispositions, notamment en matière de mobilisation des enseignants et des locaux, à même de permettre la réalisation des examens dans les meilleures conditions.

IV.2.3 Surveillance des examens

La surveillance des examens fait l’objet d’une planification et d’un suivi rigoureux par le responsable pédagogique.Tous les enseignants sont concernés par la coordination et la surveillance des examens.

Le planning des épreuves de contrôle de chaque matière précise les durées les dates et les lieux du déroulement des épreuves ainsi que l’organisation de la surveillance. Ce planning doit être porté, en début de semestre, à la connaissance des étudiants par voie d’affichage réglementaire ou tout autre support médiatique, et par voieadministrative aux enseignants.

Durant les épreuves de contrôle, les étudiants sont tenus de respecter toutes les directives émanant des enseignants surveillants.

Aucun étudiant n’est autorisé à participer à une épreuve :

• S’il n’est pas inscrit sur les listes officielles de l’établissement ;
• S’il arrive trente (30) minutes après la distribution des sujets.

Aucun étudiant n’est autorisé à quitter la salle d’examen pendant la demi-heure qui suit la distribution des sujets. L’étudiant qui sort de la salle d’examen, une fois sa copie remise, n’aura plus le droit d’y accéder une deuxième fois. Lorsque, pour une raison déterminée, l’étudiant sollicite une sortie momentanée, il doit être accompagné par un enseignant surveillant.

Pour le bon déroulement de l’examen chaque l’étudiant doit s’équiper de tout le matériel autorisé lui permet de composer dans les meilleures conditions. Aucun emprunt n’est autorisé sans l’avis d’un enseignant surveillant.

Un contrôle strict de l’identité des étudiants doit être effectué lors du déroulement des épreuves.

La liste de présence des étudiants doit être établie par les enseignants surveillants dans chaque Amphithéâtre et chaque salle d’examen. Tous les étudiants ayant participé à l’épreuve doivent remettre leur copie d’examen (même blanche). A l’issue de l’épreuve, un procès-verbal de surveillance doit être établi et remis avec la liste de présence des étudiants, Ce procès-verbal doit comporter :

• La dénomination de la matière et la nature de l’épreuve
• Le lieu, la date, l’heure et la durée de déroulement de l’épreuve
• Le nom, prénom et l’émargement des enseignants surveillants
• Le nom, prénom des enseignants absents à la surveillance
• Le nombre de copies remises à la fin de l’épreuve
• Le nom, prénom des étudiants ayant participé à l’examen et n’ayant pas rendu leurs copies
• Les incidents et remarques éventuels relatifs à l’examen
• Le sujet d’examen avec barème

En application de la réglementation, il convient donc de :

• Etablir les listes des surveillants par matière et par salle/Amphi, suffisamment à l’avance
• Convoquer les enseignants, par courrier individuel
• Rappeler par voie d’affichage, pour les étudiants, et par voie réglementaire pour les enseignants de l’ensemble de la réglementation régissant les examens
• Mettre en place un secrétariat, pendant toute la durée des examens, chargé de :
  1. a. La distribution des copies d’examen vierges
  2. b. La distribution des différents formulaires (feuilles de présences, PV, …)
  3. c. Assister les enseignants pour toutes opérations inhérentes aux examens (tirages des sujets,..)

IV.2.4 Correction des copies - Consultations des copies et contre correction - Remise des notes et des copies d’examen

Après chaque examen, l’enseignant responsable de la matière doit afficher le corrigé type et le barème détaillé de notation.

L’étudiant a droit de consultation de ses copies d’examen après chaque épreuve. Les examens de rattrapage n’ouvrent pas droit à la consultation des copies d’examen.

L’étudiant non satisfait de sa note après la consultation de sa copie et du corrigé type avec barème, peut introduire un recours au plus tard dans les deux jours ouvrables après la date de ladite consultation. Passé ce délai, aucun recours ne sera accepté.

Le traitement du recours peut donner lieu à une contre correction

La demande manuscrite de contre correction doit être adressée au responsable pédagogiquequi prendra les dispositions nécessaires pour la désignation, sous le sceau de l’anonymat, d’un contre correcteur qui soit de rang supérieur ou égal et de la même spécialité que l’enseignant correcteur.

A l’issue de la contre correction, la note obtenue est comparée avec la note initiale. Dans ce cas :

• Si l’écart entre la seconde note et la note initiale est inférieur à trois (03) points, la moyenne arithmétique entreles deux notes sera retenue ;
• Si la seconde note est supérieure à la note initiale, et que l’écart relevé est supérieur ou égal à trois (03) points, la note la plus élevée sera retenue ;
• Si la seconde note est inférieure à la note initiale, et que l’écart relevé est supérieur ou égal à trois (03) points, la note la plus basse est retenue définitivement, et l’étudiant est traduit devant le Conseil de Discipline.

A l’issue de la contre correction, l’étudiant n’a pas le droit à la consultation de sa copie d’examen.

A l’issue de la consultation des copies d’examen par les étudiants et des éventuelles contre-corrections, les notes et les copies de l’examen doivent être transmises au responsable pédagogique.

La moyenne des notes de Travaux Dirigés est calculée à partir des notes d’évaluation de l’étudiant. Ces évaluations peuvent être organisées sous la forme d’exposés, d’interrogations écrites, de devoirs à domicile, de travail personnel, etc … la pondération de ces éléments est laissée à l’appréciation de l’équipe pédagogique.

La note des Travaux Pratique résulte de la moyenne des notes des tests et celles des comptes rendus avec une pondération laissée à l’appréciation de l’équipe pédagogique.

IV.2.4.1 Procédures à adopter

La correction des copies d’examens doit être réalisée conformément à un corrigé type et à un barème, préalablement établi et remis aux étudiants.

IV.2.4.2 Gestion des Contre Corrections

La contre correction est le recours extrême que la réglementation propose à l’étudiant, quand celui-ci est convaincu de son droit à une meilleure note, dans un examen donné. Cette demande intervient après l’épuisement des démarches prévues lors de la consultation des copies d’examen.

Considérant la lourdeur de l’opération, et afin de maintenir le climat de confiance et de sérénité qu’il convient d’assurer entre les enseignants et leurs étudiants, il est recommandé de faire repousser cette démarche et de privilégier les séances de consultations de copies appuyées par l’affichage du corrigé type et du barème de la notation.

IV.2.4.3 Demande de contre correction :

L’étudiant désirant déposer une demande de contre correction, doit le faire de manière écrite, auprès duresponsable pédagogique, dans un délai ne dépassant pas 72 heures ouvrable après l’affichage des notes après la session de consultation des copies.

IV.2.4.4 Traitement des demandes de contre correction :

leresponsable pédagogiquese charge de :

• Récupérer la copie d’examen de l’étudiant demandeur de la contre correction
• Récupérer le corrigé type et le barème de la correction
• S’assurer que la copie de l’étudiant ne porte aucune indication ou rature faites lors de la première correction. Dans le cas où l’enseignant a laissé des marques, lors de la première correction, le responsable pédagogiquefait refaire, par l’étudiant, une copie de sa feuille d’examen, exactement conforme à la première.
• Désigner un enseignant spécialiste de la matière pour procéder à la contre correction. Ce nouvel enseignant correcteur peut faire partie d’un autre établissement universitaire.
• Envoyer, à l’enseignant désigné, la copie d’examen accompagnée du corrigé type et du barème.
• Récupérer, dans un délai d’une semaine, la nouvelle note donnée par l’enseignant chargé de la contre correction.
• Procéder à la correction de la note de l’étudiant et prendre les dispositions telles que stipulées par la réglementation.
• Garder l’ensemble du dossier de l’opération de contre correction dans les archives du Département.

IV.2.5 Les absences aux examens

Les absences, non justifiées, à plus du tiers (1/3) des séances de travaux pratiques entraînent l’exclusion de la matière au titre du semestre en cours.

L’absence justifiée à un examen final ouvre droit, à l’étudiant, à un examen de remplacement de l’épreuve concernée.

L’absence non justifiée à un examen final est sanctionnée par la note zéro à l’épreuve concernée. Dans ce cas, l’étudiant ne peut bénéficier de l’examen de remplacement de l’épreuve concernée.

La justification d’absence doit parvenir aux services de la scolarité dans les trois jours ouvrables qui suivent la date de l’examen sous peine d’être rejetée. Dans le cas d’un courrier postal, le cachet de la poste faisant foi.

IV.2.5.1 Dispositions pratiques

1. Dans le cas où l’enseignant ne peut pas prévoir de session d’examen de remplacement, les étudiants concernés par des situations d’absence justifiée à l’examen final, sont autorisés à participer à l’examen de rattrapage qui leur sera compté comme examen de remplacement.
2. La gestion (pénalisation) des absences aux contrôles continus est laissée à l’appréciation des enseignants chargés des matières

IV.2.6 Délibération

Ce chapitre concerne les règles de suivi de :

• Les Jurys de délibération et leur convocation
• La gestion des délibérations dans un jury
• L’affichage et l’archivage des PV
• Les recours
• Le classement et les orientations

IV.2.6.1 Les Jurys de délibération et leur convocation

Les délibérations se déroulent à tous les niveaux où la compensation intervient. Ainsi il y a délibération aux niveaux :

• Des Unités d’Enseignement
• Des Semestres
• De l’année

La présence de tous les membres, aux jurys de délibérations, est obligatoire.

Tous les jurys, aux différents niveaux, sont souverains dans leurs délibérations.

En l’absence de consensus, les décisions sont prises à la majorité simple des voies. La voie du président est prépondérante en cas d’égalité des voies.

Délibérations de l’Unité d’Enseignement :

Le jury de délibération de l’Unité d’Enseignement se réunit à la fin des sessions d’examens et dans tous les cas, avant la réunion du Jury de Délibération du Semestre.

Composition du jury de l’UE :

Tous les enseignants assurant des Cours/TD/TP des matières constituant l’UE.

Remise des notes et recommandations :

La remise des PV de notes de l’UE et des recommandations pour les délibérations doivent parvenir auresponsable pédagogique dans des délais qui permettent l’organisation des délibérations du Semestre.

Délibérations du Semestre :

Le jury de délibération du semestre se réunit, sur convocation du responsable pédagogique, à la fin des sessions d’examens semestriels et après la remise de toutes les notes obtenues par les étudiants au cours du Semestre.

Composition du jury de l’UE :

tous les enseignants responsables des UE composants le Semestre.

Il peut être étendu aux enseignants responsables des matières composants les Unités d’Enseignement.

Président du Jury :

Le président du Jury est désigné, par le responsable pédagogique, parmi les enseignants de rang le plus élevé, parmi les membres du Jury.

Délibérations de l’année :

Le jury de délibération de semestre se réunit, sur convocation du responsable pédagogique, après la session de délibération du semestre paire de l’année.

Composition du jury de l’UE :

tous les enseignants responsables des UE composants des deux semestres, pairs et impairs, de l’année.

Il peut être étendu aux enseignants responsables des matières composant les Unités d’Enseignement.

Président du Jury :

Le président du Jury est désigné, par le responsable pédagogique, parmi les enseignants de rang le plus élevé, parmi les membres du Jury.

IV.2.6.2 Organisation des délibérations

Modalités de compensation, progression, …

Les jurys de délibération sont convoqués par :

• Le responsable de l’UE pour les jurys des Unités d’Enseignement,
• Le responsable pédagogiquepour les jurys des Semestres et des années

Les notes des étudiants, qui servent comme base aux délibérations, doivent être affichées au moins 72 heures avant la tenue de la session de délibération. Les étudiant ont un délai de 48 heures pour introduire leur réclamation (et non pas recours), pour signaler d’éventuelles erreurs dans la saisie des notes.

• Les jurys se réunissent une fois.
• Les délibérations sont consignées dans :

un PV minute qui doit mentionner:

1. a. la date ;
2. b. la liste des présents avec leur émargement ;
3. c. la promotion d’étudiants objet des délibérations, indiquant l’effectif de la promotion ;
4. d. un bref compte rendu des discussions et décisions prises ;
5. e. le nombre d’étudiants déclarés admis ;
6. f. le nombre d’étudiants admis en progression ;
7. g. le nombre d’étudiants ajournés ;
8. h. le nombre d’étudiants déclarés exclus.

Le procès-verbal, détaillé, des délibérations dument signé par l’ensemble des enseignants Ces deux pièces sont consignées et archivées au niveau du département:

• · Les PV de délibérations sont portés à la connaissance des étudiants par voie d’affichage (papier et numérisé) ;
• · Les étudiants peuvent introduire un recours, dans le seul cas où une faute matérielle est constatée concernant les notes qui leurs sont attribuées ;
• · Le jury ne peut se réunir une deuxième fois que, sur convocation du responsable pédagogique, et si une faute matérielle est constatée sur le PV de la première session de délibération.

V ~ La gestion de l'année 2022/2023

L’enseignement à distance et/ou en ligne est une forme d’apprentissage pédagogique reconnue entrant dans les cursus de formation supérieure des étudiants.

La presence des étudiants aux différentes activités d’enseignement en présentiel n’est pas obligatoire sauf avis contraire de l’équipe pédagogique, s’agissant de certains travaux pratiques et/ou de stages.

L’évaluation des étudiants peut ètreeffectuée, après avis des Comités Pédagogiques, sous différentes formes :

• En présentiel,
• Adistance, pour les matières transversales et découverte,
• Sur travaux effectués par les étudiants.

Evaluation continue et évaluation finale :

Chaque matière d’enseignement peut ètre validée sur la base de l’une des trois formules suivantes :

• Evaluation finale et évaluation continue,
• Evaluation finale seule,
• Evaluation continue seul

Consultation des copies d’examen :

Au vue de la conjoncture sanitaire actuelle et du temps imparti à l’évaluation des étudiants, le droit à la consultation des copies d’examens est suspendu.

Cependant, un barème détaillé de notation de chaque examen doit ètre communiqué aux étudiant

V.1 Les tâches du responsable de la matière

Le responsable de la matière coordonne avec l’ensemble des enseignants chargés de cours, chargés de TD ou TP afin d’harmoniser l’enseignement de la matière. Ils sont chargés de :

• programmer les comités pédagogiques de la matière ;
• programmer les travaux pratiques de la matière;
• programmer les contrôles continus de la matière ;
• faire le bilan des absences de la matière.

Chaque réunion du comité pédagogique de la matière doit être sanctionnée par un procès-verbal et transmis au président du comité pédagogique .

V.2 Les tâches du président des comités pédagogiques

Le président du comité pédagogique, en collaboration avec les responsables des matières d’enseignement, est chargé de :

• coordonner avec les responsables des matières d’enseignement et le responsable pédagogique;
• programmer le comité pédagogique ;
• faire régulièrement le bilan d’avancement des enseignements et soulever toute question pédagogique au responsable pédagogique;
• faire le bilan global des absences de la formation;
• programmer la période des examens et rattrapages ;
• divers.

V.3 Proposition d’un planning pédagogique :

1) Une réunion du comité pédagogique aura lieu vers le début du mois de novembreet une autre vers

la fin du mois de décembre dont l’ordre du jour sera:

• - état d’avancement dans la matière et questions soulevées ;
• - bilan des absences en TD et TP ;
• - programmation des contrôles continus.

Cette réunion programmée par le responsable de la matière, en concertation avec tous les enseignants de la même matière, aura lieu en présence de tous les enseignants de la matière et les délégués.

Une réunion du comité pédagogique vers la fin du mois de décembre dont l’ordre du jour sera :

• - les bilans pédagogiques ;
• - traitement des cas d’absences ;
• - programmation des examens et rattrapages ;
• - Divers.

Cette réunion programmée par le président de la formation et le responsable pédagogique, en concertation avec tous les responsables des matières, aura lieu en présence le responsable pédagogiqueet de tous les enseignants de chaque palier L1, L2, L3.