Arrêté du 14 Joumada Ethania 1429 correspondant au 18 juin 2008 fixant le cahier des charges en vue de délivrer I'autorisation de création d'un établissement privé de formation supérieure.
06 février 2016 relatif a l'exercice, a titre prive de la profession d'optometriste.
Arrêté du 06 février 2016 relatif a l'exercice, a titre prive, de la profession d'opticien lunetier.
du 03 Novembre 2011 fixant les règles d'organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de licence et de master
Arrêté du 03 Novembre 2011 fixant les modalités d'évaluation, de progression et d'orientation dans les cycles d'études en vue de l'obtention des diplômes de licence et de master.
du 01 Août 2022 fixant les modalités d'inscription et de réinscription dans les études universitaires en vue de l'obtention des diplômes de Licence, de Master, d'Ingénieur d'Etat et d'Architecte ainsi que et les modalités d'organisation, d'évaluation et de progression dans les études.
du 30 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 21 janvier 2015 portant nature et modalités d'évaluation, de controle et de programmation des stages pratiques et en milieu professionnel à l'intention des étudiants
du 24 Chaoual 1434 correspondant au 31 Août 2013 portant organisation de stages pratiques et en milieu professionnel à l'intention des étudiants
portant définition des caractéristiques relatives à l'attestation provisoire de succes dans les cycles d'études en vue de l'obtention du diplôme de licence et du diplôme de master
du 11 Juin 2014 correspondant au portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au seins des établissements d'enseignement supérieur
du 27 Décembre 2020 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat
